Marque enregistrée - Marque en non vigueur

M
CAVES MERAT

Numéro de dépôt :
1080558
Date de dépôt :
30/06/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque M

Déposée le 30 juin 1978 par CAVES MERAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « M » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CAVES MERAT domicilié(e) Société Anonyme, Maizières-la-Grande-Paroisse (Aube). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE & LECHOPIEZ. - France.

La marque M a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1080558.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque M est expirée depuis le 30 juin 1988.

CAVES MERAT a également déposé les autres marques suivantes : CAVES MERAT , COMTE DE RIVES CAVES MERAT MT , MOUSSILLANT , ROBERT D AGRET CASTEL ROUGE


CAVES MERAT - Société Anonyme, Maizières-la-Grande-Paroisse (Aube). - France


Cabinet HARLE & LECHOPIEZ. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-030

Verrerie, glaces, cristaux, miroirs, bouteilles;boissellerie, brosserie, balais, paillassons, nattes, vannerie commune, tonnellerie;viandes, poissons, volailles et oeufs, gibier à l'état frais;conserves alimentaires, salaisons;légumes et fruits frais et secs;beurres, fromages, graisses et huiles comestibles, vinaigres, sels, condiments, levures, glace à rafraîchir;pain, pâtes alimentaires;pâtisserie, confiserie, chocolats, cacaos, sucres, miels, confitures, denrées coloniales, épices, thés, café et succédanés;vins, vins de Champagne, vins mousseux, cidres, bières, alcools, eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers;eaux minérales et gazeuses, limonades, sirops;articles d'épicerie, chandelles, bougies, veilleuses et mèches, insecticides.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.